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09/07/2019

Délibérations :
- DM 2 RAPPORT DU PRESIDENT
-
DM 2
-
ACTION D ESTER EN COUR ADMINISTRATIVE D APPEL
-
CONVENTION USAGE RESEAU SIGNALISATION TRICOLORE SMTC
-
DEMANDE ADHESION A LA COMPETENCE IRVE
-
AVENANT 1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT CRAIG FOND DE PLAN TRES GRANDE ECHELLE


 

06/04/2019

Délibérations :
- CA 2018 RAPPORT DU PRESIDENT
-
COMPTE ADMINISTRATIF 2018
-
COMPTE ADMINISTRATIF 2018
-
COMPTE DE GESTION
-
AFFECTATION DU RESULTAT 2018
-
DM N°1
- DECISION MODIFICATIVE 1
-
DROITS A LA FORMATION POUR LES ELUS
-
CREATION D UN EMPLOI NON PERMANENT POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D ACTIVITE
-
REVISION DES LOYERS GIE ACODE
-
DELIBERATION POUR ACTER LES DEMANDES D ADHESION COMPETENCE IRVE
- TARIFICATIONS POUR LES BORNES DE RECHARCHES VE
-
CONVENTION INSTALLATION ET HEBERGEMENT D EQUIPEMENT TELERELEVE EN HAUTEUR
-
CONVENTION APPUI COMMUN EP ORANGE


 

08/12/2018

Délibérations :
- COMPTE RENDU CS DU 13-10-2018
-
DEPLACEMENT PRESIDENT ET VICE-PRESIDENTS POUR MANDATS SPECIAUX
-
TRANSFERT DE COMPETENCES IRVE
-
CONDITIONS FINANCIERES IRVE
-
DM 3 RAPPORT DU PRESIDENT
-
DM 3
- DM 3 PAGE SIGNATURE
-
BP 2019 RAPPORT DU PRESIDENT
-
BUDGET PRIMITIF
-
PAGE SIGNATURE BP 2019
-
AP-CP-2019
-
CONVENTION DE MANDAT SIEG SEMELEC 63
-
COTISATION ENTRETIEN EP
-
CONVENTION SIEG - REGION
-
CONVENTION CADRE ENFOUISSEMENT RESEAUX TELECOM SIEG
-
ACCORD PROTOCOLE DE MONTPELLIER

 

13/10/2018

Délibérations :
- AJOUT D UN POINT A L'ORDRE DU JOUR
- DELIB RAPPORT D'ORIENATION BUDGETAIRE
- RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE
- DECISION MODIFICATIVE 2
- INDEMNITE DE CONSEIL ALLOUEE AU COMPTABLE
- AVENANT 1 A LA CONVENTION DE MANDAT 2018 SEIG 63
- RAPPORT DES REPRESENTANTS DU SYNDICAT AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE SEMELEC 63 SUR EXERCICE 2017
- ADHESION AU CNAS MODIFICATION
- COMPLEMENT DES AUTORISATIONS D ABSENCE ACCORDEES AU PERSONNEL SIEG 63
- MISE EN PLACE DU TEMPS PARTIEL AU SEIN DU SIEG 63
- CONVENTION POUR L'INSTALLATION ET L'HEBERGEMENT D'EQUIPEMENT DE TELERELEVE EN HAUTEUR SIEG 63
- TRANSFERT DE COMPTENCE IRVE
- ANNEXE COMPTENCE IRVE INFRASTRUCTURE DE CHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES

 

28/04/2018

Délibérations :
- DELIB NOUVEAU CDC
-
AVENANT 2 MARCHE TRAVAUX EREP
-
BORDEREAU PRIX UNITAIRE
-
PRECISIONS MODALITES COMPETENCE EP
-
ADHESION COMPETENCE EP FNCCR
-
COMPTE ADMINISTRATIF 2017
-
RAPPORT COMPTE ADM.2017 ET AFFECTATION RESULTAT
-
PAGE SIGNATURE CA
-
EXTRAIT AFFECTATION DU RESULTAT
-
COMPTE DE GESTION
-
DEM1-2018
-
MANDAT CDG POUR CONTRAT GROUPE ASSURANCE STATUTAIRE
- CONVENTION SIEG63 CAM
- EXTENSIONS TARIF BLEU INSTAL AGRICOLES CLASSEES COMMUNES B ET C
- DM1

 

20/01/2018

Délibérations :
-
COMPTE RENDU COMITE SYNDICAL
-
RAPPORT BP 2018
-
BP 2018
-
AP CP IVE 2018
-
AP CP ENR 2018
-
AP CP ENTEP 2018
-
AP CP ENV 2018
-
AP CP EP 2018
-
AP CP EPG 2018
-
AP CP EPI 2018
-
AP CP EPL 2018
-
AP CP EPT 2018
- AP CP FACE AB 2018
- AP CP FACE C 2018
- AP CP FACE S 2018
- AP CP FACE SF 2018
- AP CP ORANGE 2018
- AP CP HP 2018
- AP CP PT 2018
- AP CP RES 2018
- AP CP SEC 2018
- APCP TC 2018
- AP CP TEPCV 2018
- DROIT A LA FORMATION DES ELUS
- REGLEMENT INTERIEUR SIEG
-
REGLEMENT INTERIEUR SIEG (2)
- AVENANT CONTRAT DE CONCESSION
- AVENANT CONTRAT DE CONCESSION (2)
- PARTENARIAT SIEG CRAIG ENEDIS PRISE DE VUE AERIENNE
- CONVENTION SIEG CRAIG ENEDIS PRISE DE VUE AERIENNE (2)
- TRANSFERT COMPETENCE IRVE
- NOTE COMPETENCE IRVE
- ANNULE ET REMPLACE FINANCEMENT EP PRO INNO 08
-
FINANCEMENT EP PRO INNO 08
- ANNULE ET REMPLACE NOTE FINANCEMENT EP PRO-INNO-08 (2)
- NOTE FINANCEMENT EP PRO-INNO-08
-
CONVENTION CRAIG


 
09/12/2017

Délibérations :
- INDEMNITE FONCTION PDT ET VP
- DESIGNATION REPRESENTANTS USERAA
- DESIGNATION REPRESENTANT CNAS
- DESIGNATION MEMBRES CCMP TEPCV
- DESIGNATION MEMBRES CCSPL
- MANDATS SPECIAUX PDT ET VP
- RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE
- DM2
-
DM2 RAPPORT DU PRESIDENT
- ADMISSION EN NON VALEUR
- INDEMNITE DE CONSEIL ALLOUEE AU COMPTABLE
-
CONV TEPCV AMBERT LIVRADOIS FOREZ
- CONV TEPCV PARC NATUREL REGIONAL LIVRADOIS FOREZ
- CONV TEPCV PARC NATUREL REGIONAL VOLCANS D'AUVERGNE
- CONV TEPCV PAYS D'ISSOIRE VAL D'ALLIER SUD
- DELIB TEPCV
-
DELIB ET AVENANT 1 CONV MANDAT SIEG-SEMELEC 2014
-
DELIB ET AVENANT 1 CONV MANDAT SIEG-SEMELEC 2017
-
CONV MANDAT SIEG-SEMELEC 2018
-
DELIB CONV MANDAT SIEG-SEMELEC 2018
-
CONVENTION SEIG - CD 63
-
MARCHE PUBLIC IRVE
-
RAPPORT REPRESENTANTS CA SEMELEC 2016
-
COMPTE RENDU AG 25-03-2017
-
COMPTE RENDU AG 25-11-2017
-
DELIB CONV ADHESION POLE SANTE TRAVAIL CDG 63
-
CONV ADHESION POLE SANTE TRAVAIL CDG 63

Recueil des Actes Administratifs :
- Liste des présents AG
 

25/11/2017

Délibérations :
- Compte-rendu AG 25/03/2017
- Nombre de Vice-Présidents
- Nombre de secrétaire et Membres du bureau
- Indemnité de fonction du président et des vice-présidents
- Représentants à la CAO
- Désignation représentants au CA SEMELEC 63
- Délégations consenties au Président et au Bureau
- PV Election

Recueil des Actes Administratifs :
- Liste des présents AG
 


25/03/2017

Délibérations :
- Compte Administratif : Rapport du président
- Compte Administratif
- Compte Administratif : Délibération
- Compte de Gestion
- DM1 : Rapport du président
- DM1
- Résultat et affection de l'exercice 2016
- Modification des statuts : Délibération
      - Status du SIEG
      - Annexe 1
      - Annexe 2
      - Annexe 3
      - Annexe 4
      - Annexe 5
      - Annexe 6

- Modification du nom "SIEG"
- Cotisation entretien éclairage public
- TEPCV
- Gratification des stagiaires

Recueil des Actes Administratifs :
- Liste des présents AG
- Bordereau de dépot documents budgétaire préfecture



10/12/2016



Délibérations :

- Budget Primitif 2017 : Délibération de mise en place d'une Autorisation de Programme (Energies Renouvelables)
- Budget Primitif 2017 : Délibération de mise en place d'une Autorisation de Programme (Entretien Eclairage Public)
- Budget Primitif 2017 : Délibération de mise en place d'une Autorisation de Programme (Environnement)
- Budget Primitif 2017 : Délibération de mise en place d'une Autorisation de Programme (Eclairage Public)
- Budget Primitif 2017 : Délibération de mise en place d'une Autorisation de Programme (EPG)
- Budget Primitif 2017 : Délibération de mise en place d'une Autorisation de Programme (EPI - INVEST. 2017 SUR MOTIFS)
- Budget Primitif 2017 : Délibération de mise en place d'une Autorisation de Programme (EP Travaux sous mandat)
- Budget Primitif 2017 : Délibération de mise en place d'une Autorisation de Programme (EP SUITE A PETITS TRAVAUX)
- Budget Primitif 2017 : Délibération de mise en place d'une Autorisation de Programme (FACE AB)
- Budget Primitif 2017 : Délibération de mise en place d'une Autorisation de Programme (FACE C)
- Budget Primitif 2017 : Délibération de mise en place d'une Autorisation de Programme (FACE S)
- Budget Primitif 2017 : Délibération de mise en place d'une Autorisation de Programme (FACE SF)
- Budget Primitif 2017 : Délibération de mise en place d'une Autorisation de Programme (ORANGE)
- Budget Primitif 2017 : Délibération de mise en place d'une Autorisation de Programme (HORS PROGRAMME)
- Budget Primitif 2017 : Délibération de mise en place d'une Autorisation de Programme (PETITS TRAVAUX)
- Budget Primitif 2017 : Délibération de mise en place d'une Autorisation de Programme (RESEAU)
- Budget Primitif 2017 : Délibération de mise en place d'une Autorisation de Programme (DEPARTEMENTAL)
- Budget Primitif 2017 : Délibération de mise en place d'une Autorisation de Programme (SECURISATION)

- Budget Primitif 2017 : Délibération de mise en place d'une Autorisation de Programme (TRAVAUX CONNEXES)
- Convention de Mandat SIEG/SEMELEC63
- M
ise en oeuvre de la télétransmission et des gestionnaires de certificats au sein d'un Syndicat Intercommunal
- Déplacements du Président et des Vices-Présidents pour mandats spéciaux



05/11/2016

Délibérations :
- Décision Modificative N°2 2016
- Décision Modificative N°3 2016
- Elargissement des prestations d'action sociale
- Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sugjétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
- Tableau des effectifs au sein du SIEG 63
-
Indemnisation des congés non pris
- Association UséRA
- Avenant n°1 à la convention de mandat 2016


20/07/2016

Délibérations :
- Décision Modificative N°2 rapport du président
- Décision Modificative N°2 2016
- Convention biennale SIEG/Département du Puy-de-Dôme 2016/2017
- Marché de travaux du SIEG ER/EP 63 2017/2020
-
Avenant N°2 à la convention de mandat 2013 SIEG/SEMELEC63
-
Rapport des représentants du Syndicat au Conseil d'Administration de SEMELEC 63 sur l'exercice 2016
- Adhésion au service Mission Archive du Centre de Gestion du Puy-de-Dôme

Recueil des Actes Administratifs :
- Liste des présents AG
- Décision Modificative N°2 Bordereau de dépot préfecture



09/07/2016

Recueil des Actes Administratifs :
- Liste des présents AG


06/07/2016

- Arrêté emprunt 2016


31/03/2016


Délibérations :

- Comité sur le Compte Administratif 2015
- Compte Administratif 2015
- Compte de Gestion 2015
- Résultats de l'exercice 2015 et DELIBERATION d'affectation
- Révision des Autorisations de Programme 2015
- Décision Modificative N°1

- Avenant N°1 à la convention de Mandat 2015 SIEG/SEMELEC63
- Création de la commune nouvelle AULHAT-FLAT
- Création de la commune nouvelle CHAMBARON-SUR-MORGE
- Avenant de Contrat de Concession pour l'application de l'avenant N°2 du protocale PCT
- Adhésion USéRA
- Révision des loyers

Recueil des Actes Administratifs :
- Liste Présents
- Bordereau de dépôt de documents budgétaires



19/03/2016

L’assemblée générale du dix-neuf mars de l’an deux mille seize n’ayant pas    atteint le quorum nécessaire à la validité des délibérations, le Président, en application des dispositions du C.G.C.T. a pris la décision de convoquer les délégués du SIEG à une nouvelle assemblée générale, sur  le   même  ordre du jour.

 
- Liste Présents


 

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